Le PLU. Une 2eme modification a eu lieu le 23 décembre 2015. RÉSUMÉ NON TECHNIQUE DES MODIFICATIONS APPORTÉES AU PLAN LOCAL D’URBANISME DE SAULXURES-LÈS-NANCY La Métropole engage, en lien avec la ville de Saulxures-lès-Nancy, une nouvelle modification du PLU afin d’y apporter diverses prescriptions et corrections. Modification Septembre 2019 4 3. Une 1ere modification a eu lieu le 28 février 2014. The COVID-19 Treatment Guidelines Panel (the Panel) is committed to updating this document to Une 3eme modification, la version actuelle, a été approuvée le 17 décembre 2019 Vous pouvez télécharger les différents éléments du PLU en … Dernière modification le 04/11/2019. Cet arrêté définit les objectifs de la modification et les modalités de la concertation de la population. Concertation Le projet de modification du PLU peut s’accompagne d’une concetation facultative. Le lancement de la procédure de modification a été prescrit par arrêté du Maire de la commune de Roanne, en date du 22 Mai 2019. 2. Par arrêté municipal n°A/2019-489 en date du 28 mars 2019, Monsieur Le Maire a ordonné l’ouverture d’une enquête publique unique relative à la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et à la modification n°1 du Site Patrimonial Remarquable (SPR – ex AVAP) de la commune d’Agde, sur une durée de 33 jours consécutifs, … VIE MUNICIPALE / L'Urbanisme / Le PLU. Vous trouverez ci-dessous en pièce jointe les différents documents. A ce titre, le projet de modification a conduit à la tenue d’une éunion publi ue en date du 1er juillet 2019. PLU Ville de Troyes – Modification simplifiée n°7– Approuvée le 16 décembre 2019 Rapport de présentation : pièces écrites 5 Le projet d'aménagement et de développement durable (R 123-3). > guide_plu_fiche_2_procedure_modification_v20171113 - format : PDF - 0,05 Mb - 13/11/2017 > guide_plu_fiche_3_procedure_mise_en_compatibilite_v20170524_vf - format : PDF - 0,06 Mb - 30/05/2017 > Guide du PLU - format : PDF - 0,14 Mb - 08/03/2017 > guide_plu_zonage_plu_v20161003 - format : PDF - 0,16 Mb - 26/10/2016 Notice pour la modification et modification simplifiée d’un PLUi/PLU (format pdf - 152.4 ko - 14/02/2020) Modèle de délibération pour la modernisation d’un PLU/PLUi. MODIFICATION DU PLU . Le projet d'aménagement et de développement durable définit, dans le respect des The Coronavirus Disease 2019 (COVID-19) Treatment Guidelines is published in an electronic format that can be updated in step with the rapid pace and growing volume of information regarding the treatment of COVID-19. Modèle délibération PLUi/PLU modernisé (format pdf - 41.8 ko - 05/02/2019) Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi/PLU Bienvenue sur le site du Plan Local d'Urbanisme et de l'Habitat de la Métropole de Lyon. Prescription de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) Par Arrêté n°44/2019 en date du 24 janvier 2019, le Maire de Villiers-le-Bel a prescrit la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune. Modification du PLU : préserver les espaces verts des pavillons. Modification simplifiée N°2 du PLU de La Baule-Escoublac MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 DU PLU APPROUVEE LE 15 NOVEMBRE 2019 . Modification PLU 2019. Rapport de Présentation Page 2 Modification simplifiée N°2 du PLU de La Baule-Escoublac Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la ville de La Baule Escoublac a été approuvé le 22 février 2013. Modification Plan Local d'Urbanisme Agde. Dernière procédure prise en compte : Le PLU initial de la commune a été adopté pour la première fois le 5 juillet 2013. Documents joints.
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